|
Le Certificat d'obtention végétale : réflexion et perspectives pour une innovation partagée
Colloque anniversaire du Certificat d'Obtention Végétale - Paris - 1er février 2012
À l'occasion du cinquantième anniversaire du Certificat d'obtention végétale (COV), un colloque a été coorganisé par l'Inra, le Groupement national interprofessionnel des semences et plants (Gnis) et le ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche, de la Ruralité et de l'Aménagement du territoire. Voir les vidéos.
Les interventions en matinée rappellent l'élaboration de ce mode de propriété intellectuelle, et soulignent son apport pour encourager l'innovation variétale et partager le progrès génétique, tant en France qu'au niveau européen et international.
Les échanges de l'après-midi sont consacrés aux réflexions sur l'orientation du progrès génétique et de l'innovation variétale au service des systèmes de production agricole durables et sur l'évolution de ce mode de propriété en lien aux évolutions technologiques.
Lieu : Amphithéâtre SNHF (Société nationale d’Horticulture de France), 84 rue de Grenelle, Paris 7e.
Introduction de la journée
Marion Guillou, Présidente Directrice Générale de l’Inra
Session 1 : Le COV : un système original pour encourager et partager l’innovation variétale
Retour historique sur l’élaboration de ce mécanisme de propriété intellectuelle et son déploiement.
P.B. Joly (Directeur de Recherche, IFRIS, Inra)
Le COV a permis l’accélération du progrès génétique et la mise à disposition de variétés améliorées pour l’ensemble de l’agriculture.
D. Segonds (Président GNIS)
Discussion avec la salle
Le cadre institutionnel pour encourager et orienter le progrès génétique (critères d’inscription, structures et organismes impliqués).
R. Tessier (DGAL, MAAPRAT)
Le cadre communautaire consolide ce mécanisme de propriété intellectuelle : analyse européenne.
U. Von Kröcher (Président du Bundessortnamnt, Allemagne ; Président du CA de l’OCVV)
Discussion avec la salle
Session 2 : Evolution du COV et défis posés à ce mode de propriété intellectuelle
Défi 1 : Adapter l’innovation variétale et son évaluation à l’agriculture de demain
Les grands axes du rapport Semences et Agriculture durable
P. Vialle (Président du CTPS)
L’adaptation des dispositifs d’évaluation et de décision
C. Huyghe (Directeur Scientifique Adjoint Agriculture, Inra)
Les attentes des agriculteurs et des utilisateurs
C. Rousseau, Président de Nouricia
Discussion avec la salle
Défi 2 : Assurer le financement de l’innovation et maintenir un système ouvert
Les nouvelles innovations technologiques bousculent-elles la donne ?
F. Houllier (Directeur Général Délégué Inra, Président GIS Biotechnologies Vertes)
Quelles attentes des obtenteurs sur l’articulation des modes de propriété intellectuelle ?
F. Desprez (Président UFS)
Quelles évolutions du modèle de rémunération de l’innovation variétale ?
S. Lemarié (Directeur de Recherche, GAEL, Inra)
Discussion avec la salle
Conclusion
Emmanuelle Soubeyran, chef de service DGAL - Ministère de l'agriculture de l'alimentation de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Rédaction :
Mission communication - Audiovisuel
Date de création : 27 Janvier 2012
Date de dernière mise à jour : 24 Avril 2012
|
