Le Courrier de l'environnement n°46, juin 2002

Europe et OGM : Bruxelles, le passage en force *

Des consommateurs inquiets
Le moratoire européen
Bruxelles se fâche
Dissémination réglementairement autorisée

Les surfaces plantées en cultures OGM dans le monde ne cessent de croître : de 2,8 millions d’hectares en 1996, on est ainsi passé, en 2001, à 52,6 millions d’hectares. Pourtant, cette croissance, fulgurante dans les premières années (plus de 150% jusqu’en 1998), a fortement baissé en 1999 et 2000 (1). Certes, le ralentissement de cette croissance est dû en partie au fait que les trois pays leaders (États-Unis, Argentine, Canada (2)) ont pratiquement rempli tout leur espace cultivé par des OGM (3). Mais il est dû surtout à la réticence très vive des consommateurs, essentiellement européens et japonais, qui ont obligé leurs gouvernements à adopter des législations de précaution, aboutissant à un nombre restreint de variétés OGM autorisées sur leurs territoires. D’autres pays, comme la Chine, arrivent cependant sur ce marché (4), ce qui explique en partie la remontée de croissance des surfaces en 2001 (+19%).

[R]  Des consommateurs inquiets

Échaudés par les récents scandales alimentaires (hormones, vache folle, poulets à la dioxine…), les consommateurs européens n’ont pas accueilli les OGM avec beaucoup d’enthousiasme. Principaux reproches formulés : ces plantes présentent des risques pour la santé encore inconnus et mal évalués, et aucun avantage immédiat. Les écologistes, quant à eux, dénoncent des risques sur l’environnement, dont certains, comme les conséquences sur la perte de biodiversité, pourraient s’avérer irréversibles.
Et l’actualité, malheureusement, semble leur donner raison. Trois faits récents viennent en effet d’alerter l’opinion publique. En France, un rapport de l’AFSSA (5)  en date du 25 juillet 2001, annonce que 41% des semences de maïs conventionnel en France sont contaminées, certes à l’état de traces, par des OGM. Et ce, dans un pays où, par manque de débouchés, seulement 34 ha de maïs transgéniques étaient cultivés commercialement (pour une surface totale de 3 millions d’ha de maïs en France). Alors, d’où viennent ces contaminations ? Les experts consultés avancent plusieurs hypothèses : certaines semences transgéniques pourraient venir d’Outre Atlantique. En effet, si les semenciers français multiplient la semence en France, ils importent néanmoins certaines semences de base des États-Unis. Par ailleurs, les nombreux essais menés en France (plus d’une centaine en 2001, sans doute beaucoup moins en 2002) peuvent être source de contamination, comme le reconnaissent les experts de la CGB : " Les dispositifs d’encadrement des essais ne sont pas conçus comme des isolements reproductifs stricts. Les OGM disséminés dans ces essais peuvent donc conduire à des fécondations de parcelles voisines de l’ordre de 0,1% " (6). Plus préoccupant, cet aveu d’ignorance de l’AFSSA : " L'hypothèse la plus probable est la présence, à une teneur très faible, d'un ou plusieurs OGM autorisés au titre de la dissémination ou de la mise sur le marché, en France, en Europe, ou dans d'autres pays avec lesquels la France fait commerce "(7). Mais si l’on peut identifier la présence d’OGM, on ne sait pas dire en revanche avec précision lesquels sont impliqués. Ce qui n’empêche pas l’AFSSA de conclure : " La probabilité qu'une exposition ponctuelle à des produits issus de ces semences présente un risque particulier pour le consommateur semble extrêmement faible ". Faut-il les croire sur parole, surtout lorsque l’on sait que des essais sont menés, notamment dans la Drôme, sur des maïs produisant de la lactoferrine, de l'albumine humaine ou encore du procolagène humain ? (8) Ou encore que certains maïs ne sont autorisés que pour l’alimentation animale, mais pas pour l’alimentation humaine, à cause des risques d’allergies qu’ils pourraient provoquer ?
C’est d’ailleurs à cause de ce dernier point que le premier scandale de grande ampleur autour des OGM a éclaté aux États-Unis, en septembre 2000 : un maïs transgénique, le Starlink, de la société franco-allemande Aventis, uniquement autorisé pour la consommation animale, a en effet été retrouvé dans des produits de consommation humaine. Or certains experts estiment que ce maïs transgénique (Bt) présente des risques d’allergies sur l’homme, risques confirmés par un panel de la FDA (9) en juillet 2001. Pourtant, ce maïs n’avait été semé que sur 0,4% des surfaces agricoles de maïs aux États-Unis (10). Résultats : plus de 300 produits rappelés d’urgence, des exportations nord américaines de maïs en baisse (le Japon, la Corée et le Canada ont notamment exigé des certificats d’absence de Starlink, l’Espagne s’est tournée vers le Brésil pour ses importations de maïs…) et des demandes d’indemnisations pour des montants supérieurs aux 100 millions d’euros qu’Aventis avaient provisionnés fin 2000, suite à cette découverte (11).
A l’occasion de cette affaire, le New Scientist du 7 octobre 2000 s’interroge sur la réelle capacité de contrôler la séparation des filières OGM et non OGM : " Qu’en sera-t-il lorsque la prochaine génération de plantes à vaccins et à molécules thérapeutiques, plantes qui pourraient empoisonner les consommateurs, sera sur le marché ? ".
Enfin, dernier cas en date : l’annonce en octobre 2001 (11bis) que le maïs au Mexique, berceau de biodiversité de cette plante, est lui aussi contaminé par des OGM alors que la culture de maïs transgénique est strictement interdite dans ce pays. Or, tous les sélectionneurs le savent : les plantes natives sont un réservoir de gènes extraordinaire pour l’amélioration variétale : qu’en sera-t-il lorsque cette contamination sera généralisée à l’ensemble des plantes cultivées sur la planète ? Depuis cette annonce, une polémique a surgi sur les méthodes de détection, contestées par certains chercheurs. Le risque est néanmoins réel car, comme l’affirment les spécialistes (12): " Si les variétés mexicaines locales de maïs ne se sont pas encore croisées avec des lignées transgéniques, il ne s'agit que d'une question de temps : de tels croisements interviendront tôt ou tard ".

[R]  Le moratoire européen

Répondant aux pressions des consommateurs et des écologistes, six pays de l’Union européenne (13) ont décidé en juin 1999 de refuser toute nouvelle autorisation d’OGM, tant que la directive européenne sur leur dissémination(14) n'était pas durcie.
De fait, ce moratoire a figé le nombre, déjà restreint, des transformations génétiques (15)autorisées à la culture commerciale : trois maïs (Novartis Bt176, Monsanto Mon810 et AgrEvo TR25), trois colzas, un tabac-semence, et trois œillets pour la production de fleurs coupées. Par ailleurs, quelques variétés transgéniques sont autorisées uniquement pour l’importation : un soja RR (16) de Monsanto, un colza Agrevo, et un maïs Bt11 (ce dernier seulement pour l’alimentation animale).
Les gouvernements partisans du moratoire avaient des demandes précises : meilleure traçabilité des OGM, étiquetage renforcé, établissement d’un régime de responsabilité pour les producteurs d’OGM… Bruxelles s’est alors attelé à la tâche, d’autant plus que la Commission était pressée par les États-Unis qui la menaçaient de traîner l’Europe devant l’OMC, l’accusant de protectionnisme déguisé. Une nouvelle directive sur la dissémination des OGM a donc vu le jour le 17 avril 2001 (17), qui durcit les conditions d’autorisations (tenue de registres publics, évaluation du risque, suppression d'ici à 2004 des gènes de résistance aux antibiotiques, limitation de la durée des autorisations…). Les six pays partisans du moratoire ont cependant annoncé qu’ils le prolongeraient tant que les aspects traçabilité et responsabilité des producteurs d’OGM ne seraient pas traités. De même, suite à de nouvelles contaminations intervenues en France au cours de l’année 2000 (colza, soja, maïs), ils demandaient une législation spécifique sur la question des seuils admis de contamination par des OGM dans les lots de semences conventionnelles.
Or, la Commission européenne s’était engagée à préparer, courant 2001, de nouvelles directives pour encadrer ces trois problèmes. Mais leur rédaction s’avère difficile. La proposition de directive semences (avril 2002), par exemple, prévoit d’autoriser une contamination accidentelle des semences conventionnelles par des OGM jusqu’à 0,3% pour le colza et le coton, 0,5% pour la betterave, les fourrages, les céréales, les pommes de terre et les légumes, et 0,7% pour le soja. Qu’en sera-t-il alors pour les récoltes ?
Par ailleurs, deux règlements européens (18), présentés par la Commission en juillet 2001, sur l’étiquetage et la traçabilité, doivent être amendés puis votés courant juillet 2002.

[R] Bruxelles se fâche

C’est que, côté Commission, la pression se fait de plus en plus forte pour inciter les gouvernements européens à lever le moratoire. Ainsi, Franz Fischler, commissaire européen à l’agriculture, a-t-il déclaré en septembre 2001 à Bruxelles : " Nous voulons adopter une attitude proactive et expliquer aux consommateurs les avantages que peuvent leur apporter les biotechnologies ". Pour lui, il est important " que l'Europe suive ses principaux concurrents dans l'utilisation des biotechnologies en agriculture ". Auparavant, il avait appelé les dirigeants politiques (19) à une " plus grande responsabilité " sur la question des OGM, et à ne pas céder au " populisme " des opposants à ces technologies.

Le commissaire européen chargé de la Recherche, Philippe Busquin, a quant à lui souligné que " la plus grande précision des techniques utilisées [pour les OGM] et les contrôles réglementaires plus stricts les rendent plus sûrs que les plantes et les denrées alimentaires traditionnelles " (20). Et, même si les OGM peuvent avoir des effets imprévus sur l'environnement, il affirme qu’" aucun ne s'est encore manifesté et [que] les systèmes de surveillance existants devraient permettre de les détecter rapidement ".
Enfin, David Byrne, commissaire européen chargé de la santé et de la protection des consommateurs, a déclaré à ses interlocuteurs nord-américains lors d’un voyage aux États-Unis fin 2001 : " J'ai demandé à mes fonctionnaires d'entamer les pourparlers avec les États membres de l'Union européenne afin de relancer les autorisations ". Mais son discours ne semble toutefois pas avoir convaincu la ministre de l’Agriculture états-unienne, Mme Venemann, qui lui a rétorqué qu’" il sera difficile pour les États-Unis de considérer les mesures d¹étiquetage des produits génétiquement modifiés comme n’étant pas des mesures de discrimination commerciale ". Quant à la traçabilité, elle ajoutait : " De telles mesures pourraient coûter des millions aux industriels états-uniens. Si aucun compromis ne peut être trouvé sur ce point, il reste la possibilité de porter le cas devant l’Organisation mondiale du commerce ". Et l’on se souvient du précédent jugement de l’Organe de règlement des différends de l’OMC sur le cas de la viande aux hormones, condamnant l’Europe à de lourdes rétorsions financières en permettant aux États-Unis de surtaxer certains produits phares, tels le Roquefort.

[R] Dissémination réglementairement autorisée

Globalement, les gouvernements européens partisans du moratoire ne sont pas contre le contenu de ces nouveaux règlements, qui assurent davantage de traçabilité ainsi qu’un étiquetage renforcé, notamment pour l’alimentation animale. Mais ils en soulignent les lacunes. Ainsi, aucun étiquetage n’est prévu pour la viande issue d’animaux ayant consommé des aliments transgéniques, pas plus que pour les aliments transformés à base d’enzymes ou de micro-organismes génétiquement modifiés. De plus, les OGM interdits seraient tout de même autorisés en dessous d’un seuil de 1%, car, comme l’affirme David Byrne : " Que nous le voulions ou non, cette présence accidentelle [d’OGM] est une réalité. C'est l’œuvre de la nature. À moins de mettre fin aux cultures d'OGM dans le monde entier ou de fermer les frontières, il n'y a pas grand-chose à faire contre ce phénomène ".

Les gouvernements partisans de la prolongation du moratoire dénonçaient également l’absence de directive sur la responsabilité environnementale, que la Commission s’était pourtant engagée à présenter avant la fin 2001 dans le Livre blanc sur la sécurité alimentaire. Cette directive était d’autant plus importante que les sociétés d’assurance ont réaffirmé leur refus d’assurer les risques potentiels des OGM : " Ce n'est pas un risque assurable car nous ne sommes pas en mesure d'anticiper les dommages qu'ils sont susceptibles de causer ", a ainsi déclaré un responsable d'Axa. Conséquence d’une pareille situation : huit producteurs biologiques danois, dans les produits desquels on a retrouvé des traces d’OGM, ont été condamnés en juillet 2001 à payer une amende pour violation de la législation concernant les produits biologiques, sans aucune possibilité de recours. La Fédération nationale d’agriculture biologique (FNAB) en France, s’émeut elle aussi de cette situation (21) et appelle les pouvoirs publics à prendre des mesures concrètes : nécessité de définir un périmètre de protection large autour des parcelles conduites en agriculture biologique ; reconnaissance des OGM comme une pollution (" pollution génétique "), permettant de saisir les assurances en cas de contamination (la FNAB se portera désormais partie civile) ; mise en œuvre de filières garanties " sans OGM " à la charge des filières OGM ; priorité à accorder au développement de techniques alternatives : agriculture biologique, cultures vivrières adaptées aux techniques locales et aux structures sociales, prévention des maladies et désherbage mécanique, etc.
On le voit, dans un tel contexte législatif lacunaire (22), il est trop tôt pour autoriser une libération massive d’OGM dans l’environnement. La campagne d’arrachage d’essais durant l’été 2001, lancée par la Confédération paysanne, n’avait d’autres buts que de rappeler que le pollen, à l’instar des nuages radioactifs, ne connaît pas de frontières. Pour ce syndicat, il ne s’agit donc pas de condamner a priori toute recherche sur le génome, pas plus aujourd’hui qu’hier, lors de la destruction d’une serre du CIRAD en juin 1999 qui contenait du riz transgénique dont une partie allait être transplantée quelques jours plus tard en Camargue. Mais ces recherches ne doivent pas être privilégiées au détriment d’autres solutions alternatives non OGM et doivent s’effectuer dans un cadre d’indépendance totale avec les entreprises privées. Enfin, un cadre juridique strict doit préexister à la commercialisation des OGM, avec notamment une obligation de transparence, le respect du principe de précaution, l’application du protocole de Biosécurité de Carthagène (23) et la non brevetabilité des êtres vivants et des semences, patrimoine de l’humanité (24). Au nom de la santé et de la protection de l’environnement, la Commission européenne aurait tout intérêt à mettre en balance ces exigences, portées par de nombreux mouvements de la société civile internationale (25), avec les risques de sanctions de l’OMC. Ce serait une bonne occasion de montrer que, pour une fois, environnement et santé peuvent primer devant les intérêts économiques, redonnant ainsi aux européens des arguments en faveur de l’Union européenne.

[R]  * Cet article paraît, dans sa version courte, dans Nature et progrès de juillet-août 2002.

[R]  Notes

(1)+44% entre 1998 et 1999, + 11% entre 1999 et 2000, et +19% entre 2000 et 2001 (source : ISAAA). [VU]
(2) à eux seuls, ces trois pays cultivent 96% des OGM mondiaux.[VU]
(3) Ainsi, les cultures OGM représentent : 69% du coton et 68% du soja aux États-Unis ; 90% du soja en Argentine ; et 62% du colza au Canada.[VU]
(4) 1,5 millions d’hectares en 2001 d’après l’ISAAA, soit 3% de la production mondiale (essentiellement du coton Bt).[VU]
(5) Agence française de sécurité sanitaire des aliments.[VU]
(6) Avis de la Commission française du génie biomoléculaire (CGB) du 2 juillet 2001.[VU]
(7) AFP, le 25 juillet 2001.[VU]
(8) Voir, notamment, le Rapport d’activité 1999 de la CGB, p. 37.[VU]
(9) Food and Drug Administration, dont les experts ont conclu… qu’on ne pouvait pas conclure : ils ont donc maintenu l’interdiction du maïs Starlink pour la consommation humaine.[VU]
(10) Lopez Villar J., 2001. GMO contamination around the world, Friends of the Earth, 28 p. Disponible sur www.foeeurope.org [VU]
(11) La division CropSciences d’Aventis vient d’être rachetée par Bayer (octobre 2001), qui a cependant précisé qu’il abandonnait le Starlink, laissant à Aventis le soin de payer les compensations ! Le Monde, 1er octobre 2001.[VU]
(11bis) Le Monde, 1er octobre 2001. [VU]
(12) Lire l’article d’Hervé Morin dans le Monde du 12 avril 2002.[VU]
(13) Grèce, Italie, Autriche, Luxembourg, Danemark et France.[VU]
(14) Directive 90/220 à l'époque.[VU]
(15) Sachant qu’à une construction génétique donnée, peuvent correspondre différentes variétés.[VU]
(16) Soja Round Up Ready, résistant à l’herbicide Round Up de Monsanto.[VU]
(17) Directive 2001/18/CE. Elle doit être transposée par les gouvernements nationaux au plus tard en octobre 2002.[VU]
(18) COM(2001) 182 et COM(2001) 425, voir notamment le dossier d’Inf’OGM n°24, octobre 2001, www.infogm.org, ainsi que FoEE Biotech Mailout, l.8(2), avril 2002, p.8.[VU]
(19) Lors d'une réunion informelle des ministres de l'Agriculture des Quinze le 18 septembre 2001.[VU]
(20) Lors d’une table ronde début octobre 2001, à Bruxelles.[VU]
(21) Communiqués de presse de juillet 2001 et du 22 mars 2002.[VU]
(22) Début 2002, le premier brouillon de la directive responsabilité ne prévoit aucune réparation pour des contaminations d’OGM autorisés. Voir Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur la responsabilité environnementale en vue de la prévention et de la réparation des dommages environnementaux (COM/2002/0017) à /europa.eu.int/[VU]
(23) Ce protocole réglementera entre autre les échanges internationaux d’OGM. Vingt pays seulement, sur les 50 nécessaires pour qu’il entre en vigueur, l’ont ratifié (l’UE le fera fin juin 2002).[VU]
(24) Voir L'Initiative de traité pour le partage du patrimoine génétique commun ", impulsé par 325 ONG de 50 pays (www.foet.org).[VU]
(25) Voir, par exemple, la déclaration finale de l’atelier OGM de Porto Alegre I sur www.infogm.org.
Voir aussi : Prat F., Société civile et OGM : quelles stratégies internationales ? Cahier de propositions, De Porto Alegre I à Porto Alegre II . Octobre 2001, 60 p., télédéchargeable à www.zooide.com/apm/doc/th3cahierfr.rtf ou disponible chez l’auteur contre une enveloppe A4 timbrée à 1,22 euros. [VU]